Le Comité Social et Économique

Roucard Audrey

Sources :  

- "CSE: définition et cadre de mise en place", Ministère du travail de l'emploi et de l'insertion,

https://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/le-comite-social-et-economique/article/cse-definition-et-cadre-de-mise-en-place

- "Le Comité Social et Économique", Droit travail France, 

https://www.droit-travail-france.fr/comite-social-economique.php

- "Comité Social et Économique", Service public,

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34474

L’hyperconnexion : un nouveau risque ?

Myriam MARLIN

Le droit à la déconnexion a été, plus que jamais, mis à mal pendant les confinements successifs.

Une étude menée par l'association AXA Prévention souligne que les Français sont devenus accros aux écrans avec 4h22 en moyenne par jour. Il est donc nécessaire de pouvoir se déconnecter en dehors de ses horaires de travail pour éviter l’hyperconnexion dont nous sommes déjà victimes dans notre vie privée.

Mardi 17 mars 2020. Date du 1^er confinement en France. Des millions de Français passent au télétravail et j’en fait partie. Après avoir été chercher mon matériel informatique au bureau, je m’installe confortablement dans mon canapé pour mon premier jour de télétravail.

Je rattrape beaucoup de retard que j’avais accumulé et décide même de m’avancer pour les jours à venir : pas de collègues = pas de discussions informelles = je suis plus productive.

J’allume la lumière, dis donc, la nuit tombe vite !

L’horloge affiche 23h30 et je me rends compte que j’ai travaillé beaucoup plus de temps que prévu, sans même m’en rendre compte…

En quoi le fait de ne pas se déconnecter de son travail est-il un risque pour la santé mentale ?

Qu’est-ce que le droit à la déconnexion ?

Déconnecter signifie « se séparer, se détacher d’un tout, supprimer les connexions » (Larousse).

Le droit à la déconnexion c’est « autoriser au salarié de ne plus être disponible pour son employeur en dehors de ses horaires de travail, et protéger son temps de repos » (Challenges).

Une déviance peut même découler du droit à la déconnexion :  Le cyberharcèlement. Il y a des pratiques dans les sociétés qui peuvent nous « forcer » à rester connecté à toute heure. « L’harceleur utilise les moyens de communication digitaux ou des réseaux sociaux pour perpétrer une série d'offensives personnelles » (Crise-Up).  Il faut donc se méfier des excès de contrôles de connexion à un réseau professionnel (tchat par exemple), de l’isolement (ne pas être dans la boucle d’un mail fait à toute une équipe), des sollicitations déplacées ou à heure excessive, etc.

 Que prévoit la loi ?

La loi Travail (El Khomri) de 2016 a entre autres comme objectif d'adapter le droit du travail à l'ère du digital. Le principe de droit à la déconnexion a été repris dans l'article 55 de la loi, qui se trouve dans le chapitre II intitulé "Adaptation du droit du travail à l'ère du numérique".

L 2242-8, 7° du code du travail :

« Les modalités du plein exercice par le salarié de son droit à la déconnexion et la mise en place par l’entreprise de dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, en vue d’assurer le respect des temps de repos et de congé ainsi que de la vie personnelle et familiale. A défaut d’accord, l’employeur élabore une charte, après avis du comité d’entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel. Cette charte définit ces modalités de l’exercice du droit à la déconnexion et prévoit en outre la mise en œuvre, à destination des salariés et du personnel d’encadrement et de direction, d’actions de formation et de sensibilisation à un usage raisonnable des outils numériques ». (Legifrance)

La loi El Khomri ne prévoit pas de définition claire et précise du droit à la déconnexion, tout comme le Code du travail. C’est donc aux entreprises elles-mêmes d’en définir les modalités à travers une charte. Ceci explique les nombreuses dérives, les définitions de ce droit étant propres à chaque entreprise.

 Pourquoi est-il si difficile de rester déconnecté ?

A l’aire du numérique, du digital et de l’hyperconnexion, il est très difficile de rester déconnecté. Avec les applications mobiles, même si l’ordinateur est éteint, les mails et les tchats peuvent être affichés en plein milieu d’une conversation privée.

De plus, se fixer un horaire raisonnable, surtout en télétravail, est une obligation que peu de travailleurs respectent. En effet, de nombreux télétravailleurs déclarent travailler plus longtemps. L'une des raisons à cela est que la frontière entre vie professionnelle et vie familiale est mince dans ce type de travail. Il est également tentant de travailler à des heures irrégulières ou de rester éveillé tard pour terminer un projet et avoir le sentiment de prendre de l’avance.

 Quels sont les risques de l’hyperconnexion ?

L’hyperconnexion est un risque pouvant être classé dans les risques psychosociaux (RPS) à travers le document unique (DUERP). En effet, le fait d'être sans arrêt sollicité par son travail lors de ses heures de pause (après le travail, pendant le week-end ou les vacances) est une source de stress parfois négligée.

La réception constante de notifications provenant d’e-mails, messagerie instantanée et autres réseaux sociaux génèrent du stress car nous voulons y répondre rapidement.

L’e-mail facilite le burn-out car le sentiment de perdre pied peut très vite arriver, avec une boîte e-mail saturée. Le temps qui passe culpabilise, avec un sentiment d’urgence et de surcharge d’informations. Selon une étude effectuée par la société californienne Roambi en 2013 (créatrice d’une application qui transforme les données d'entreprise brutes en graphiques conçus pour les appareils mobiles), 89 % des cadres consultent leurs e-mails professionnels en dehors de leurs heures de travail.

« Le droit à la déconnexion doit permettre d'éviter l’épuisement professionnel » expose Sonia Moreau, avocate spécialiste du droit social. « La porosité entre vie professionnelle et vie personnelle est un terreau favorable au burn-out mais le salarié à un rôle à jouer. Il est même l’acteur principal : dans de nombreux dossiers, on s’aperçoit que quand bien même l’employeur a instauré un guide de bonne pratique sur la déconnexion, les salariés (cadres dans la grande majorité) n’arrivent pas à se déconnecter totalement ».

 Comment faire pour respecter ce temps de déconnexion ?

Il est parfois difficile de se déconnecter...

       

Des personnes dans mon entourage m’ont confié qu’elles ne pouvaient pas laisser une notification en attente sur leur téléphone. Certaines me font même la remarque lorsque, en pleine conversation, je reçois une notification : « Hey, tu as reçu un message ! » « Oui, je sais, mais je suis en train de discuter avec toi, là... ». Il est donc primordial, dans la vie professionnelle comme dans la vie privée, de respecter ce droit. 

1.    Il est important de définir un horaire de travail et de s'y tenir. Trouvez un horaire quotidien qui correspond à votre vie personnelle et vous donne suffisamment de temps pour passer une bonne nuit de sommeil. 

2.    Aménagez un lieu dédié au travail (bureau, chambre d’amis) qui n’empiète pas sur votre lieu de vie quotidienne. Se détacher du travail passe aussi par le cadre de vie.

3.     Établissez un planning des tâches journalières (voir la Matrice de Eisenhower) en réservant des plages horaires dans votre agenda. Manager-go.com

4.    Ne cédez pas à l’instantanéité de la messagerie : désactivez les notifications à partir d’une certaine heure est possible avec la fonction « ne pas déranger 

5.    Appelez vos collègues au lieu d’envoyer des e-mails ou des messages sur le tchat : en plus de vous sentir moins seul, vous pourrez renouer avec ces discussions informelles qui manquent tant en télétravail.

6.    Pensez à vous déconnecter des applications professionnelles en dehors des horaires ou des jours de travail pour ne pas être tenté de replonger dans le travail.

7.    Évitez d’envoyer des mails en dehors des horaires de travail : utilisez plutôt la fonction « envoi différé ».

8.    Paramétrez un message automatique quand vous êtes absent au travail avec le numéro des collègues à contacter en cas de besoin.

9.    Faites des pauses !

 Pour aller plus loin …

Carole Blancot, Guide du bon usage professionnel des outils numériques et de l’exercice du droit à la déconnexion (2018), Independently published

Cet outil précieux pour les ressources humaines comme pour les salariés vise à donner à chacun les règles du « savoir travailler ensemble en étant connectés ». Il combine des conseils de bonnes pratiques et des techniques pour réussir à se déconnecter.

Sources :

·         Total welllness ; Forum Doctissimo ; Caceis ; Journal du Net ; Challenges

·         Michaël Stora, Anne Ulpat, Hyperconnexion (2017), Larousse

Les maladies professionnelles

Par Maude Modestin

De nos jours, les maladies professionnelles sont de plus en plus présentes. Quel que soit

l’activité professionnelle les risques et les dangers sont présents à différents degrés.

L’hygiène, la sécurité et la santé sont indispensable au sein du bien-être des salariés. Si un

salarié effectue un travail qui lui fait courir un risque pour sa santé, on parle de « maladies

professionnelles ». Elles sont définies par la simple exposition longue ou courte face au

danger et au risque. Les salariés sont y exposés principalement pendant leur temps de

travail.

I. Définition et généralité des maladies professionnelles

a. Définition

Une maladie professionnelle est la conséquence d’une exposition plus ou moins prolongée à

un risque d’une profession. Ce peut être, par exemple, l’inhalation quotidienne de

poussières ou de vapeurs toxiques ou l’exposition répétée à des agents physiques comme le

bruit. Déterminer la cause d’une maladie professionnelle est souvent difficile d’autant plus

que certaines maladies peuvent se manifester des années après le début de l’exposition au

risque.

Selon  l'article L.461-1 du code de la Sécurité Sociale, pour être reconnue comme

professionnelle et donner lieu à une réparation, une maladie doit :

  Soit figurer dans l’un des tableaux de maladies professionnelles,

 Soit être identifiée comme ayant un lien direct avec l’activité professionnelle par le

système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles.

On peut reconnaître une maladie professionnelle grâce :

 A des lésions

 A des symptômes

 Au délais de prise en charge

Parmi les maladies professionnelles les plus courantes, nous retrouvons les troubles

musculosquelettiques et les infections du rachis lombaire qui représentent plus de 80 % des

maladies professionnelles.

b. La déclaration des maladies professionnelles

La déclaration se fait par la victime qui la transmet ensuite à sa caisse primaire d’assurance

maladie sous un délai de 15 jours. Attention, il ne faut pas confondre le délai de déclaration

avec le délai de prise en charge.

Certificat médical initial

La déclaration de maladie professionnelle rédigée par la victime doit être accompagnée d’un

certificat médical. Ce certificat médical descriptif établi par le médecin comporte la nature

de la maladie, les manifestations constatées imputables au risque professionnel et les suites

probables.

Il s’agit d’un certificat en 4 exemplaires dont un doit être remis à l’employeur.

Enquête administrative

La caisse ouvre automatiquement une enquête administrative et médicale dans le cadre

d’une déclaration de maladie professionnelle. L’enquêteur doit recueillir des informations

sur le poste de travail de la victime ainsi que les tâches qu’elle effectue lors d’un entretien

afin de compléter la déclaration. De plus l’enquêteur rencontre l’employeur ainsi que les

salariés afin d’en appendre sur la victimeµ. Dans les cas extrêmes, l’enquêteur peut

s’appuyer sur l’avis du médecin du travail ainsi que celui de la Caisse Régionale d’Assurance

Maladie.

A savoir que L’enquêteur ne prend pas de décision mais transmet toutes les informations

recueillies au cours de l’enquête administrative au gestionnaire de la Caisse de Sécurité

Sociale.

Délai d’instruction

Conformément à l’article R. 441-10 du code de la Sécurité sociale, la caisse possède un délai

de 3 mois à compter de la date à laquelle elle a eu connaissance de la déclaration de maladie

professionnelle pour statuer sur le caractère professionnel de la maladie et rendre sa

décision.

c. La prise en charge

Lorsque la Caisse d’Assurance Maladie reconnait qu’il s’agit d’une maladie professionnelle le

salarié est pris en charge par une branche qui s’appelle l’Assurance maladie dans le secteur

des Accidents de Travail et Maladies professionnelles.

Pour que la maladie soit reconnue, elle doit figurer dans les tableaux de l’INRS. Il y a des

exceptions telles que le salarié considère que sa maladie est une maladie professionnelle

mais qui ne figure pas dans les tableaux. Le salarié est redirigé vers le Comité Régional de

Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP) composé d'experts médicaux, 

l'avis s'impose à la caisse d'Assurance Maladie.

Le dossier effectué par la CAM doit comprendre un avis du médecin du travail de l’entreprise

du salarié et le rapport permettant d’apprécier les conditions d’exposition au risque

professionnel.

Notons que les maladies peuvent ainsi être reconnues d'origine professionnelle selon

quelques critères comme :

 Les maladies désignées dans un tableau de maladies professionnelles mais pour

lesquelles une ou plusieurs conditions comme le délai de prise en charge, ou la durée

d'exposition ne sont pas remplies. Ce tableau est établi afin de démontrer qu'elles sont

directement causées par le travail habituel de la victime.

 Les maladies non désignées dans un tableau de maladies professionnelles. Le tableau

stipule qu’elles sont essentiellement et directement causées par le travail habituel de la

victime et qu'elles entraînent une incapacité permanente d'un taux au moins égal à

25 % ou son décès.

II. Les causes des maladies professionnelles

a. De quoi résulte une maladie professionnelle

Comme nous le savons, une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition, plus

ou moins prolongée et répétée, d’un risque existant lors de l’exercice habituel d’une

profession et qu’il difficile d’en fixer le point de départ puisque la cause professionnelle de la

maladie n’est pas toujours évidente.

Bien qu’elle ne soit pas désignée dans les tableaux de maladies professionnelles, celle-ci

peut être reconnue dans le cadre du système complémentaire de reconnaissance des

maladies professionnelles.

b. Dans quelle circonstance est-elle dit grave ?

Établir une relation directe entre la maladie d'un travailleur et son activité professionnelle

peut s'avérer parfois difficile. C'est pourquoi la reconnaissance du caractère professionnel

d'une maladie résulte :

 Soit d'une présomption de l'origine professionnelle lorsque le malade remplit toutes

les conditions de prise en charge inscrites à l'un des tableaux annexés au livre IV du

Code de la Sécurité sociale pour les salariés relevant du régime.

 Soit de la reconnaissance par la Caisse primaire d’assurance maladie ou la caisse de

Mutualité sociale agricole, après avis d’un comité régional spécialement chargé de

ces questions, d'un lien existant entre l'activité professionnelle du travailleur et sa

maladie.

Une maladie professionnelle est déterminée en fonction de la probabilité que le risque

survienne et de sa gravité. Chaque risque doit être analysé et étudié afin de mettre en place

toutes les mesures nécessaires pour aider la victime.

Si la maladie entraîne une priorité 1 ou 2, elle laissera des conséquences. En effet, la victime

peut se retrouver avec un aléa qui lui empêcherait de se rétablir complètement et qui aurait

des conséquences sur son travail actuel, voire dans le pire des cas entraîner la mort.

Cependant, s’il ne s’agit que d’une priorité 3, la victime aura quelques séquelles qui se

rétabliront avec le temps mais qui resteront toutes fois visibles sur le travail de la victime.

III. Conclusion

L’origine d’une maladie professionnelle n’est pas toujours évidente à déterminer surtout si

elle se déclare des années plus tard, mais nous savons qu’elle résulte d’une exposition

longue et répétée d’une activité physique. Sa prise en charge est indéfinie et

particulièrement si elle n’est pas encore reconnue par l’INRS.

La gravité d’une maladie professionnelle peut avoir des conséquences désastreuses comme

la perte d’un membre, une incapacité temporaire ou permanente et dans certains cas, la

mort. C’est justement pour éviter qu’une maladie se déclare que le document unique a été

mis en place et que des campagnes de sensibilisation sont régulièrement faites pour

prévenir les salariés aux risques auxquels ils sont exposés.

Qualité de vie au travail : la sieste réparatrice !

Saviez-vous que le meilleur moment pour faire la sieste est après le repas de midi. En effet, l’être humain est génétiquement programmé pour avoir tendance à s’endormir vers 14-15 heures. A cette heure clé, l’attention baisse, les paupières sont lourdes et la tête chancelle. Certains piquent du nez, d’autres ne se souviennent pas de ce qu’ils viennent de lire, mais cette petite faiblesse, même si on ne la perçoit pas consciemment, est inévitable.

Côté position, il faut avant tout se sentir à l'aise. Si vous ne pouvez pas vous allonger, vous pouvez rester assis le dos droit, si possible adossé, la tête appuyée en arrière ou au contraire penchée en avant. Le mieux est de décroiser les bras et les jambes, de fermer les yeux et ralentir progressivement sa respiration. Il faut également décontracter les muscles de son corps et diminuer le rythme de ses pensées.

La sieste a de nombreux bénéfices : elle réduit le stress, améliore la mémoire et la concentration, libère la créativité et rééquilibre le fonctionnement nerveux. Ainsi, faire une pause de quelques minutes permet de rester dynamique en rechargeant efficacement ses batteries.

Dans l'avion, en voiture, dans le train ou même au travail, la sieste peut se pratiquer partout. Il ne reste plus qu’à convaincre votre employeur que vous voulez dormir plus pour travailler mieux.

Dans le cadre de notre projet tuteuré en Lpro QHSSE à l'UPEM-IFIS, nous avons aidé Natixis à organiser un espace sieste (cf illustration) et à sensibiliser les salariés au problème de la fatigue au travail.

Écrit par : Lydie Halford

L’Equi-coaching, une aide précieuse pour développement personnel et professionnel !

Le 18 Avril 2017, nous avons mené une journée de prévention des risques au sein de l’entreprise NATIXIS FACTOR à Charenton-le-Pont. Différentes thématiques ont été abordées au cours de cette journée dont celle des risques psychosociaux.

Sandra LECOMTE, équi-coach, a présenté trois conférences au cours de cette journée. Les problématiques abordées étaient les suivantes : « En quoi la médiation avec les chevaux (thérapeutique, sociale ou éducative) ou l'équi-coaching peut-il permettre de prévenir les risques psychosociaux? » ; « Une approche humaniste pour développer son intelligence sociale, son leadership, son potentiel créatif ».

Traditionnellement utilisés en France pour leur force, leur rapidité et leur résistance, les chevaux sont aussi des "êtres-vivants doux et chaud, socialement valorisants, qui peuvent porter et transporter, qui ne jugent pas, et qui sont aptes au dialogue non verbal.  Ils sont au service d'une rencontre avec nos talents en communication non verbale et intelligence émotionnelle. Ils peuvent nous apprendre à mieux gérer nos émotions, facteur de performance et de mieux être au travail.

L'intelligence émotionnelle au service de l'entreprise :

L’équi-coaching, cetteformation unique, conçue pour des managers, des cadres supérieurs, des comitésde direction, des commerciaux ... a été développée par un formateur équestre, une psychologue d’entreprise et un expert en communication. Elle donne à chaque participant des outils lui permettant de parvenir à une meilleure connaissance de soi, à l’optimisation de sa communication, à la gestion de son stress et à l’amélioration de l’affirmation de soi dans une perspective de management, dans le respect des valeurs de l’entreprise.

Une séance a pour objectif d’aboutir à des échanges et réflexions libres sur les perspectives : la dynamique de groupe, le développement personnel, le management et leadership, la communication non verbale, la communication intuitive, la congruence, l’alignement, la connexion à soi et à la nature, et la prévention des risques psychosociaux (Burn-out, gestion du stress, etc.).

Les bénéfices de la formation se verront dans plusieurs domaines, notamment la capacité des participants à gérer les rapports de force dans le calme, à entretenir la motivation chez l’autre, à renforcer leur leadership sur leur équipe ainsi qu’à prendre des décisions rapides. Les bienfaits principaux sont les suivants :

Une expérience révélatrice : Les chevaux sont des « spécialistes » des émotions, tant par leur capacité à les ressentir qu’à les lire chez leurs congénères ou chez les humains. Beaucoup de leurs besoins sont comparables aux nôtres, ce qui les rapproche de nous et nous ouvre un champ d’expérimentation renouvelable sans cesse.

Un travail facteurs d’équilibre : le travail en interaction avec les chevaux permettra un rééquilibrage entre la raison et des émotions qui sont souvent le moteur de nos actions et la clef de notre épanouissement.

Qualités des « intervenants » : Considérés comme des individus, les chevaux choisis pour participer aux différents ateliers, sont des éléments essentiels à la réussite de la formation. Notre connaissance de leur personnalité est un atout qui permet d'optimiser l’impact de la relation entre l’homme et l’animal.

Lors des mises en situation, chacun peut essayer sa stratégie et en mesurer les effets immédiatement. Après analyse des réponses du cheval avec les coachs, chacun des participants peut réorienter son action pour atteindre son objectif.

Ecrit par : Mathilde Segura