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Aurore, Héole, Angéla, Essenam

Reine, Myriam, Kévin. Impossible de choisir entre les 2 photos...

Les maladies professionnelles

Par Maude Modestin

De nos jours, les maladies professionnelles sont de plus en plus présentes. Quel que soit

l’activité professionnelle les risques et les dangers sont présents à différents degrés.

L’hygiène, la sécurité et la santé sont indispensable au sein du bien-être des salariés. Si un

salarié effectue un travail qui lui fait courir un risque pour sa santé, on parle de « maladies

professionnelles ». Elles sont définies par la simple exposition longue ou courte face au

danger et au risque. Les salariés sont y exposés principalement pendant leur temps de

travail.

I. Définition et généralité des maladies professionnelles

a. Définition

Une maladie professionnelle est la conséquence d’une exposition plus ou moins prolongée à

un risque d’une profession. Ce peut être, par exemple, l’inhalation quotidienne de

poussières ou de vapeurs toxiques ou l’exposition répétée à des agents physiques comme le

bruit. Déterminer la cause d’une maladie professionnelle est souvent difficile d’autant plus

que certaines maladies peuvent se manifester des années après le début de l’exposition au

risque.

Selon  l'article L.461-1 du code de la Sécurité Sociale, pour être reconnue comme

professionnelle et donner lieu à une réparation, une maladie doit :

  Soit figurer dans l’un des tableaux de maladies professionnelles,

 Soit être identifiée comme ayant un lien direct avec l’activité professionnelle par le

système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles.

On peut reconnaître une maladie professionnelle grâce :

 A des lésions

 A des symptômes

 Au délais de prise en charge

Parmi les maladies professionnelles les plus courantes, nous retrouvons les troubles

musculosquelettiques et les infections du rachis lombaire qui représentent plus de 80 % des

maladies professionnelles.

b. La déclaration des maladies professionnelles

La déclaration se fait par la victime qui la transmet ensuite à sa caisse primaire d’assurance

maladie sous un délai de 15 jours. Attention, il ne faut pas confondre le délai de déclaration

avec le délai de prise en charge.

Certificat médical initial

La déclaration de maladie professionnelle rédigée par la victime doit être accompagnée d’un

certificat médical. Ce certificat médical descriptif établi par le médecin comporte la nature

de la maladie, les manifestations constatées imputables au risque professionnel et les suites

probables.

Il s’agit d’un certificat en 4 exemplaires dont un doit être remis à l’employeur.

Enquête administrative

La caisse ouvre automatiquement une enquête administrative et médicale dans le cadre

d’une déclaration de maladie professionnelle. L’enquêteur doit recueillir des informations

sur le poste de travail de la victime ainsi que les tâches qu’elle effectue lors d’un entretien

afin de compléter la déclaration. De plus l’enquêteur rencontre l’employeur ainsi que les

salariés afin d’en appendre sur la victimeµ. Dans les cas extrêmes, l’enquêteur peut

s’appuyer sur l’avis du médecin du travail ainsi que celui de la Caisse Régionale d’Assurance

Maladie.

A savoir que L’enquêteur ne prend pas de décision mais transmet toutes les informations

recueillies au cours de l’enquête administrative au gestionnaire de la Caisse de Sécurité

Sociale.

Délai d’instruction

Conformément à l’article R. 441-10 du code de la Sécurité sociale, la caisse possède un délai

de 3 mois à compter de la date à laquelle elle a eu connaissance de la déclaration de maladie

professionnelle pour statuer sur le caractère professionnel de la maladie et rendre sa

décision.

c. La prise en charge

Lorsque la Caisse d’Assurance Maladie reconnait qu’il s’agit d’une maladie professionnelle le

salarié est pris en charge par une branche qui s’appelle l’Assurance maladie dans le secteur

des Accidents de Travail et Maladies professionnelles.

Pour que la maladie soit reconnue, elle doit figurer dans les tableaux de l’INRS. Il y a des

exceptions telles que le salarié considère que sa maladie est une maladie professionnelle

mais qui ne figure pas dans les tableaux. Le salarié est redirigé vers le Comité Régional de

Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP) composé d'experts médicaux, 

l'avis s'impose à la caisse d'Assurance Maladie.

Le dossier effectué par la CAM doit comprendre un avis du médecin du travail de l’entreprise

du salarié et le rapport permettant d’apprécier les conditions d’exposition au risque

professionnel.

Notons que les maladies peuvent ainsi être reconnues d'origine professionnelle selon

quelques critères comme :

 Les maladies désignées dans un tableau de maladies professionnelles mais pour

lesquelles une ou plusieurs conditions comme le délai de prise en charge, ou la durée

d'exposition ne sont pas remplies. Ce tableau est établi afin de démontrer qu'elles sont

directement causées par le travail habituel de la victime.

 Les maladies non désignées dans un tableau de maladies professionnelles. Le tableau

stipule qu’elles sont essentiellement et directement causées par le travail habituel de la

victime et qu'elles entraînent une incapacité permanente d'un taux au moins égal à

25 % ou son décès.

II. Les causes des maladies professionnelles

a. De quoi résulte une maladie professionnelle

Comme nous le savons, une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition, plus

ou moins prolongée et répétée, d’un risque existant lors de l’exercice habituel d’une

profession et qu’il difficile d’en fixer le point de départ puisque la cause professionnelle de la

maladie n’est pas toujours évidente.

Bien qu’elle ne soit pas désignée dans les tableaux de maladies professionnelles, celle-ci

peut être reconnue dans le cadre du système complémentaire de reconnaissance des

maladies professionnelles.

b. Dans quelle circonstance est-elle dit grave ?

Établir une relation directe entre la maladie d'un travailleur et son activité professionnelle

peut s'avérer parfois difficile. C'est pourquoi la reconnaissance du caractère professionnel

d'une maladie résulte :

 Soit d'une présomption de l'origine professionnelle lorsque le malade remplit toutes

les conditions de prise en charge inscrites à l'un des tableaux annexés au livre IV du

Code de la Sécurité sociale pour les salariés relevant du régime.

 Soit de la reconnaissance par la Caisse primaire d’assurance maladie ou la caisse de

Mutualité sociale agricole, après avis d’un comité régional spécialement chargé de

ces questions, d'un lien existant entre l'activité professionnelle du travailleur et sa

maladie.

Une maladie professionnelle est déterminée en fonction de la probabilité que le risque

survienne et de sa gravité. Chaque risque doit être analysé et étudié afin de mettre en place

toutes les mesures nécessaires pour aider la victime.

Si la maladie entraîne une priorité 1 ou 2, elle laissera des conséquences. En effet, la victime

peut se retrouver avec un aléa qui lui empêcherait de se rétablir complètement et qui aurait

des conséquences sur son travail actuel, voire dans le pire des cas entraîner la mort.

Cependant, s’il ne s’agit que d’une priorité 3, la victime aura quelques séquelles qui se

rétabliront avec le temps mais qui resteront toutes fois visibles sur le travail de la victime.

III. Conclusion

L’origine d’une maladie professionnelle n’est pas toujours évidente à déterminer surtout si

elle se déclare des années plus tard, mais nous savons qu’elle résulte d’une exposition

longue et répétée d’une activité physique. Sa prise en charge est indéfinie et

particulièrement si elle n’est pas encore reconnue par l’INRS.

La gravité d’une maladie professionnelle peut avoir des conséquences désastreuses comme

la perte d’un membre, une incapacité temporaire ou permanente et dans certains cas, la

mort. C’est justement pour éviter qu’une maladie se déclare que le document unique a été

mis en place et que des campagnes de sensibilisation sont régulièrement faites pour

prévenir les salariés aux risques auxquels ils sont exposés.